Informations légales

Éditeur du site

Ce site est édité par Adrian Nicolas. Contact : contact@zaephyr.fr. Directeur de la publication : Adrian Nicolas.

Hébergement

Les informations relatives à l’hébergeur peuvent être obtenues auprès de l’éditeur à l’adresse contact@zaephyr.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, créations graphiques, identités visuelles, logos, images, vidéos et éléments de mise en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. L'éditeur s'efforce d'assurer leur exactitude, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ni la disponibilité permanente du site.

Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute prestation commandée à Adrian Nicolas. La validation d'un devis implique l'acceptation sans réserve de ces conditions par le client.

Devis et commande

Chaque mission fait l'objet d'un devis précisant le périmètre, les livrables, le calendrier et le prix. La commande devient ferme après acceptation écrite du devis et, lorsqu'il est prévu, encaissement de l'acompte. Toute demande hors périmètre peut faire l'objet d'un devis complémentaire.

Prix et paiement

Les prix sont indiqués sur le devis dans la devise et selon le régime fiscal qui y figurent. Les échéances et moyens de paiement sont précisés au devis. Tout retard de paiement peut entraîner l'application des pénalités et indemnités prévues par la réglementation applicable.

Délais et collaboration

Les délais annoncés reposent sur la transmission ponctuelle des contenus, validations et retours nécessaires. Un retard du client peut entraîner un décalage équivalent du calendrier.

Modifications et annulation

Le nombre d'ajustements inclus est défini dans le devis. Les demandes supplémentaires sont facturables. En cas d'annulation après le début de la mission, les travaux réalisés et frais engagés restent dus.

Droits d'utilisation

Les droits d'exploitation expressément prévus au devis sont transférés après paiement intégral. Les pistes non retenues, fichiers de travail et savoir-faire restent la propriété du créateur, sauf accord écrit contraire. Le créateur peut présenter le projet dans son portfolio, sauf clause de confidentialité convenue par écrit.

Responsabilité et litiges

La responsabilité du prestataire est limitée aux dommages directs démontrés et au montant de la prestation concernée, dans les limites autorisées par la loi. Les parties rechercheront d'abord une solution amiable avant toute action judiciaire.

Données collectées

Lorsque vous utilisez le formulaire de contact, nous recevons les informations que vous renseignez : nom, adresse e-mail, type de projet, offre sélectionnée et contenu du message.

Finalités et base légale

Ces données sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande, préparer une proposition commerciale et assurer le suivi de la relation. Leur traitement repose sur votre demande de mesures précontractuelles et, lorsque nécessaire, sur l'intérêt légitime à gérer les échanges professionnels.

Destinataires et conservation

Les données sont accessibles uniquement à Adrian Nicolas et aux prestataires techniques indispensables à l'envoi ou à l'hébergement. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, puis archivées selon les obligations légales applicables.

Vos droits

Vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, ainsi que vous opposer à certains traitements. Pour exercer vos droits, écrivez à contact@zaephyr.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles raisonnables sont mises en œuvre pour limiter l'accès non autorisé, la perte, l'altération ou la divulgation des données.

Cookies utilisés

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Services externes

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Évolution de cette politique

Cette rubrique peut évoluer si de nouveaux outils sont ajoutés au site. La date de dernière mise à jour affichée en haut de page permet d'identifier la version en vigueur.